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Titre : Droit d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Vivant, Auteur ; Jean-Michel Bruguière, Auteur Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2009 Collection : Précis droit privé Importance : 1 vol. (XII-814 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07098-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit Mots-clés : Propriété intellectuelle droit d'auteur production littéraire exploitation du droit reconnaissance du droit Index. décimale : 341.758 Propriété intellectuelle Résumé : Appréhendant avec logiciel ou compositions florales des objets bien éloignés du poème ou de l'opéra, le droit d'auteur n'est plus ce qu'il était naguère encore. Élément majeur d'une économie de l'immatériel, il doit aujourd'hui être considéré tout autant comme un instrument de maîtrise d'un marché que comme un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Bien évidemment placé sous les feux du droit communautaire, il est également pris dans le grand jeu de la mondialisation.
Le présent ouvrage présente ainsi une vision pleinement contemporaine de la matière. Sans en ignorer pour autant tous les acquis, il entend, en effet, présenter le droit d'auteur tel qu'il est et tel qu'il est pratiqué dans la réalité.
Construit sur un classique plan bipartite, explorant tour à tour la reconnaissance et la mise en oeuvre du droit, ce précis s'intéresse à l'objet du droit d'auteur, à ses titulaires, aux prérogatives qui y sont attachées, tout comme aux "contrats d'auteur", à la gestion collective ou à l'action en contrefaçon. Il le fait d'un regard alliant classicisme et modernité et l'on y trouvera par exemple des développements sur le contrat d'édition mais aussi sur les "licences libres".Note de contenu :
Bibliogr. p. [XI]-XII. Notes bibliogr.
IndexPermalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12110 Droit d'auteur [texte imprimé] / Michel Vivant, Auteur ; Jean-Michel Bruguière, Auteur . - Paris (France) : Dalloz, 2009 . - 1 vol. (XII-814 p.) ; 21 cm. - (Précis droit privé) .
ISBN : 978-2-247-07098-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Mots-clés : Propriété intellectuelle droit d'auteur production littéraire exploitation du droit reconnaissance du droit Index. décimale : 341.758 Propriété intellectuelle Résumé : Appréhendant avec logiciel ou compositions florales des objets bien éloignés du poème ou de l'opéra, le droit d'auteur n'est plus ce qu'il était naguère encore. Élément majeur d'une économie de l'immatériel, il doit aujourd'hui être considéré tout autant comme un instrument de maîtrise d'un marché que comme un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Bien évidemment placé sous les feux du droit communautaire, il est également pris dans le grand jeu de la mondialisation.
Le présent ouvrage présente ainsi une vision pleinement contemporaine de la matière. Sans en ignorer pour autant tous les acquis, il entend, en effet, présenter le droit d'auteur tel qu'il est et tel qu'il est pratiqué dans la réalité.
Construit sur un classique plan bipartite, explorant tour à tour la reconnaissance et la mise en oeuvre du droit, ce précis s'intéresse à l'objet du droit d'auteur, à ses titulaires, aux prérogatives qui y sont attachées, tout comme aux "contrats d'auteur", à la gestion collective ou à l'action en contrefaçon. Il le fait d'un regard alliant classicisme et modernité et l'on y trouvera par exemple des développements sur le contrat d'édition mais aussi sur les "licences libres".Note de contenu :
Bibliogr. p. [XI]-XII. Notes bibliogr.
IndexPermalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12110 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01490f 341.758 VIV Livre UFR ECOMIJ Droit Exclu du prêt
Titre : Droit civil : les obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur Mention d'édition : 10e éd Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2009 Collection : Précis droit privé Importance : 1 vol. (X-1542 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08042-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des obligations Mots-clés : Obligations (droit) Note de contenu : Bibliogr. p. 21-22. Index Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4141 Droit civil : les obligations [texte imprimé] / François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur . - 10e éd . - Paris (France) : Dalloz, 2009 . - 1 vol. (X-1542 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Précis droit privé) .
ISBN : 978-2-247-08042-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des obligations Mots-clés : Obligations (droit) Note de contenu : Bibliogr. p. 21-22. Index Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4141 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 500835 346.02 TER Livre La Bibliothèque centrale Droit Disponible 500832 346.02 TER Livre La Bibliothèque centrale Droit Disponible 500834 346.02 TER Livre La Bibliothèque centrale Droit Disponible 500833 346.02 TER Livre La Bibliothèque centrale Droit Exclu du prêt 500831 346.02 TER Livre La Bibliothèque centrale Droit Exclu du prêt
Titre : Droit civil : Les obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur ; Yves Lequette, Auteur ; François Chénedé Mention d'édition : 12e éd Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2018 Collection : Précis droit privé Importance : 1 vol. (XII - 2036 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-17030-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des obligations Mots-clés : Droit Obligations Justice Responsabilités Résumé : L'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses conditions et ses effets, les parties, les tiers et la société tout entière. Le législateur intervient souvent au secours du débiteur. Les obligations extra-contractuelles naissent le plus fréquemment d'accidents, longtemps liés à des fautes commises et connues, inhérents de plus en plus, par l'ampleur des dommages et l'exigence de réparation, à une société qui change. Mais si la loi intervient, c'est surtout au secours du créancier. Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations. Comment le créancier obtient-il satisfaction d'un débiteur ? Quel pouvoir a-t-il sur ses biens ? À qui s'en prendre ? Les solutions varient selon les situations. L'obligation n'est ni immuable, ni éternelle. Elle peut être transmise - cession de créance, de dette, de contrat. Tôt ou tard, elle s'éteint, souvent par l'effet d'un paiement, mais aussi autrement : compensation, novation, prescription... Constituant la « grammaire » du droit, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension du juridique. Inchangé, pour l'essentiel, dans sa lettre, depuis 1804, le droit des obligations n'en avait pas moins connu de profondes mutations qui étaient principalement l'oeuvre de la jurisprudence, au point qu'on avait pu écrire qu'il était « hors le code ». Afin de remédier à cette situation, une ordonnance en date du 10 février 2016, ratifiée par une loi du 20 avril 2018, a réformé le droit commun des contrats et le régime général des obligations. Paradoxalement, la réforme reste encore à faire, là où le besoin s'en faisait le plus sentir, c'est-à-dire en ce qui concerne la responsabilité civile extracontractuelle. À la lumière des textes nouveaux, les auteurs ont refondu en profondeur cet ouvrage dans ses parties relatives au droit commun des contrats, aux quasi-contrats et au régime général des obligations. Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10727 Droit civil : Les obligations [texte imprimé] / François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur ; Yves Lequette, Auteur ; François Chénedé . - 12e éd . - Paris (France) : Dalloz, 2018 . - 1 vol. (XII - 2036 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Précis droit privé) .
ISBN : 978-2-247-17030-2
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des obligations Mots-clés : Droit Obligations Justice Responsabilités Résumé : L'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses conditions et ses effets, les parties, les tiers et la société tout entière. Le législateur intervient souvent au secours du débiteur. Les obligations extra-contractuelles naissent le plus fréquemment d'accidents, longtemps liés à des fautes commises et connues, inhérents de plus en plus, par l'ampleur des dommages et l'exigence de réparation, à une société qui change. Mais si la loi intervient, c'est surtout au secours du créancier. Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations. Comment le créancier obtient-il satisfaction d'un débiteur ? Quel pouvoir a-t-il sur ses biens ? À qui s'en prendre ? Les solutions varient selon les situations. L'obligation n'est ni immuable, ni éternelle. Elle peut être transmise - cession de créance, de dette, de contrat. Tôt ou tard, elle s'éteint, souvent par l'effet d'un paiement, mais aussi autrement : compensation, novation, prescription... Constituant la « grammaire » du droit, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension du juridique. Inchangé, pour l'essentiel, dans sa lettre, depuis 1804, le droit des obligations n'en avait pas moins connu de profondes mutations qui étaient principalement l'oeuvre de la jurisprudence, au point qu'on avait pu écrire qu'il était « hors le code ». Afin de remédier à cette situation, une ordonnance en date du 10 février 2016, ratifiée par une loi du 20 avril 2018, a réformé le droit commun des contrats et le régime général des obligations. Paradoxalement, la réforme reste encore à faire, là où le besoin s'en faisait le plus sentir, c'est-à-dire en ce qui concerne la responsabilité civile extracontractuelle. À la lumière des textes nouveaux, les auteurs ont refondu en profondeur cet ouvrage dans ses parties relatives au droit commun des contrats, aux quasi-contrats et au régime général des obligations. Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10727 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 501609 346.02 TER Livre La Bibliothèque centrale Sciences politiques et sociales Exclu du prêt 501610 346.02 TER Livre La Bibliothèque centrale Sciences politiques et sociales Sorti jusqu'au 12/05/2026 501611 346.02 TER Livre La Bibliothèque centrale Sciences politiques et sociales Disponible
Titre : Droit du commerce international Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur ; Sabine Corneloup, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2010 Collection : Précis droit privé Importance : 1 vol. (IX-913 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08908-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit commercial Mots-clés : Droit du commerce le commerce international règles du droit commercial les intérets commerciaux acteurs publics Index. décimale : 343 - Droit commercial Résumé : Matière composite et complexe, le droit du commerce international est une branche du droit en pleine expansion. Il a pour objectif de fournir les règles juridiques applicables aux relations entre opérateurs économiques lorsque sont impliqués des mouvements de personnes, de biens, de services ou de valeurs intéressant l'économie de plusieurs Etats. Il lui est donc indispensable de déterminer ses méthodes et ses sources. Si les règles de conflit de lois ne sont pas délaissées, les règles matérielles d'origines diverses ont acquis progressivement une importance déterminante. Droit des sociétés, contrats, investissements, commerce électronique, ainsi que risques et garanties sont au coeur de la matière. Il est indispensable que le droit du commerce international indique aussi dans quelles conditions s'opère le règlement des litiges, par recours aux juridictions étatiques ou à l'arbitrage international. Conçu dans une perspective résolument internationaliste, l'ouvrage envisage néanmoins le droit du commerce international du point de vue français. Il s'adresse aux étudiants, aux chercheurs et aux praticiens désireux d'acquérir une vision globale et de bénéficier d'une étude systématique de la matière. Note de contenu : Index Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=11814 Droit du commerce international [texte imprimé] / Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur ; Sabine Corneloup, Auteur . - 2e éd. . - Paris (France) : Dalloz, 2010 . - 1 vol. (IX-913 p.) ; 22 cm. - (Précis droit privé) .
ISBN : 978-2-247-08908-6
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit commercial Mots-clés : Droit du commerce le commerce international règles du droit commercial les intérets commerciaux acteurs publics Index. décimale : 343 - Droit commercial Résumé : Matière composite et complexe, le droit du commerce international est une branche du droit en pleine expansion. Il a pour objectif de fournir les règles juridiques applicables aux relations entre opérateurs économiques lorsque sont impliqués des mouvements de personnes, de biens, de services ou de valeurs intéressant l'économie de plusieurs Etats. Il lui est donc indispensable de déterminer ses méthodes et ses sources. Si les règles de conflit de lois ne sont pas délaissées, les règles matérielles d'origines diverses ont acquis progressivement une importance déterminante. Droit des sociétés, contrats, investissements, commerce électronique, ainsi que risques et garanties sont au coeur de la matière. Il est indispensable que le droit du commerce international indique aussi dans quelles conditions s'opère le règlement des litiges, par recours aux juridictions étatiques ou à l'arbitrage international. Conçu dans une perspective résolument internationaliste, l'ouvrage envisage néanmoins le droit du commerce international du point de vue français. Il s'adresse aux étudiants, aux chercheurs et aux praticiens désireux d'acquérir une vision globale et de bénéficier d'une étude systématique de la matière. Note de contenu : Index Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=11814 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00314f 343 JAC Livre UFR ECOMIJ Droit Exclu du prêt 00316f 343 JAC Livre UFR ECOMIJ Droit Disponible 00313f 343 JAC Livre UFR ECOMIJ Droit Exclu du prêt 00315f 343 JAC Livre UFR ECOMIJ Droit Disponible 00317f 343 JAC Livre UFR ECOMIJ Droit Disponible 00319f 343 JAC Livre UFR ECOMIJ Droit Disponible 00321f 343 JAC Livre UFR ECOMIJ Droit Disponible 00318f 343 JAC Livre UFR ECOMIJ Lettres Disponible 00320f 343 JAC Livre UFR ECOMIJ Lettres Disponible
Titre : Droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaston Stefani, Auteur ; Georges Levasseur, Auteur ; Bernard Bouloc, Auteur Mention d'édition : 17e éd Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2000 Collection : Précis droit privé Importance : 1 vol. (680 p.) Présentation : couv. ill.en coul. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04116-9 Langues : Français (fre) Catégories : Droit pénal Mots-clés : Droit Droit pénal Droit pénal général Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4632 Droit pénal général [texte imprimé] / Gaston Stefani, Auteur ; Georges Levasseur, Auteur ; Bernard Bouloc, Auteur . - 17e éd . - Paris (France) : Dalloz, 2000 . - 1 vol. (680 p.) : couv. ill.en coul. ; 22 cm. - (Précis droit privé) .
ISBN : 978-2-247-04116-9
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit pénal Mots-clés : Droit Droit pénal Droit pénal général Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=4632 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 501027 345 STE Livre La Bibliothèque centrale Droit Disponible 501026 345 STE Livre La Bibliothèque centrale Droit Disponible 501025 345 STE Livre La Bibliothèque centrale Droit Disponible 501024 345 STE Livre La Bibliothèque centrale Droit Sorti jusqu'au 04/03/2020 501023 345 STE Livre La Bibliothèque centrale Droit Exclu du prêt 501028 345 STE Livre La Bibliothèque centrale Droit Exclu du prêt Permalink
