Cours de droit civil / Robert Le Balle

Public ISBD Titre : Cours de droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Le Balle, Auteur Editeur : limoge : Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges Année de publication : 1968 Collection : Les cours de droit Importance : 1 vol. (99 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil Mots-clés : Cours de Droit  Droit civil  DES  Thèse  Libertés  Conventions Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5170 Cours de droit civil [texte imprimé] / Robert Le Balle, Auteur . - limoge : Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, 1968 . - 1 vol. (99 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Les cours de droit) . Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil Mots-clés : Cours de Droit  Droit civil  DES  Thèse  Libertés  Conventions Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5170

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Tome 1. Le droit de propriété dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel et du Conseil d'État / Hélène Pauliat

Public ISBD Titre : Le droit de propriété dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel et du Conseil d'État Type de document : texte imprimé Auteurs : Hélène Pauliat, Auteur ; Jean Morange, Auteur Editeur : limoge : Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges Année de publication : 1994 Importance : 1 (vol. XIII-288 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-906583-21-4 Note générale : Th. d'Etat : Droit : Limoges Langues : Français (fre) Catégories : Droit Mots-clés : Propriété  France  Jurisprudence Note de contenu : Bibliogr. p. 199-235 Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2126 Le droit de propriété dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel et du Conseil d'État [texte imprimé] / Hélène Pauliat, Auteur ; Jean Morange, Auteur . - limoge : Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, 1994 . - 1 (vol. XIII-288 p.) ; 24 cm. ISBN : 978-2-906583-21-4 Th. d'Etat : Droit : Limoges Langues : Français (fre) Catégories : Droit Mots-clés : Propriété  France  Jurisprudence Note de contenu : Bibliogr. p. 199-235 Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=2126

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500447	342.13 PAU	Livre	La Bibliothèque centrale	Droit	Disponible
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