| Titre : |
Code civil |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Xavier Henry, Collaborateur ; François Jacob, Auteur ; Guy Venandet, Auteur ; Alice Tisserand, Auteur |
| Mention d'édition : |
4e éd. |
| Editeur : |
Paris [France] : Dalloz |
| Année de publication : |
2001 |
| Collection : |
Mégacode |
| Importance : |
1 vol. (XIX-2498-4 p.) |
| Format : |
26 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-04056-8 |
| Note générale : |
La p. de couv. porte en plus : "Annotations extraites des bases de données juridiques", "Texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations" |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Droit civil
|
| Mots-clés : |
Code civil droit civil la nationalité actes d'état civil domicile autorité parental |
| Index. décimale : |
346 Droit-code Civil |
| Résumé : |
Le Mégacode civil poursuit depuis 1995 un objectif inchangé, offrir aux utilisateurs intensifs du Code civil un supplément de substance juridique qui ne figure dans aucun autre ouvrage : * Dans une zone d'annotations spécifique, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la Cour de cassation et des décisions isions inédites des juridictions du fond, révélée par l'interrogation méthodique des bases de données juridiques. Il offre de ce fait aux praticiens du droit un arsenal inégalé d'illustrations, de références et d'arguments. * En fin d'ouvrage, le Mégacode civil comporte un recueil d'une vingtaine des principales Conventions internationales de droit privé, très utiles mais d'accès difficile, au premier rang desquelles la Convention européenne des droits de l'homme et la Convention internationale des droits de l'enfant. L'édition 2001 est à jour, comme celle du " petit " code (elle reprend à l'identique), des réformes les plus récentes : PACS, preuve électronique, prestation compensatoire (en Addendum, après les tables). |
| Note de contenu : |
Index |
| Permalink : |
http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12055 |
Code civil [texte imprimé] / Xavier Henry, Collaborateur ; François Jacob, Auteur ; Guy Venandet, Auteur ; Alice Tisserand, Auteur . - 4e éd. . - Paris (France) : Dalloz, 2001 . - 1 vol. (XIX-2498-4 p.) ; 26 cm. - ( Mégacode) . ISBN : 978-2-247-04056-8 La p. de couv. porte en plus : "Annotations extraites des bases de données juridiques", "Texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations" Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Droit civil
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| Mots-clés : |
Code civil droit civil la nationalité actes d'état civil domicile autorité parental |
| Index. décimale : |
346 Droit-code Civil |
| Résumé : |
Le Mégacode civil poursuit depuis 1995 un objectif inchangé, offrir aux utilisateurs intensifs du Code civil un supplément de substance juridique qui ne figure dans aucun autre ouvrage : * Dans une zone d'annotations spécifique, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la Cour de cassation et des décisions isions inédites des juridictions du fond, révélée par l'interrogation méthodique des bases de données juridiques. Il offre de ce fait aux praticiens du droit un arsenal inégalé d'illustrations, de références et d'arguments. * En fin d'ouvrage, le Mégacode civil comporte un recueil d'une vingtaine des principales Conventions internationales de droit privé, très utiles mais d'accès difficile, au premier rang desquelles la Convention européenne des droits de l'homme et la Convention internationale des droits de l'enfant. L'édition 2001 est à jour, comme celle du " petit " code (elle reprend à l'identique), des réformes les plus récentes : PACS, preuve électronique, prestation compensatoire (en Addendum, après les tables). |
| Note de contenu : |
Index |
| Permalink : |
http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12055 |
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