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Titre : Code de la propriété intellectuelle 2013 : Quatorzième édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Vivant, Auteur ; Jean - Louis Navarro, Auteur Editeur : Paris [France] : LexisNexis Année de publication : 2013 Importance : 1 vol. (XXXIII - 2264 p.) Présentation : Couv. ill. en coul. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1754-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit social Mots-clés : Droit Procédure civile Propriété intellectuelle France Codes (droit) Résumé :
Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=11275 Code de la propriété intellectuelle 2013 : Quatorzième édition [texte imprimé] / Michel Vivant, Auteur ; Jean - Louis Navarro, Auteur . - Paris (France) : LexisNexis, 2013 . - 1 vol. (XXXIII - 2264 p.) : Couv. ill. en coul. ; 20 cm.
ISBN : 978-2-7110-1754-6
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Titre : Code de la sécurité sociale 2013 : Quatorzième édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Coursier, Auteur Editeur : Paris [France] : LexisNexis Année de publication : 2012 Importance : 1 vol. (XCVII - 3085 p.) Présentation : Couv. ill. en coul. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1640-2 Note générale : La couverture porte en plus : "Code de la mutualité ; Financement de la sécurité sociale, protection sociale complémentaire, maladies professionnelles, retraites... ; Textes de droit européen et international" et "Mise à jour semestrielle gratuite sur http://boutique.lexisnexis.fr" Langues : Français (fre) Catégories : Droit social Mots-clés : Sécurité sociale Droit France Codes (droit) Aide sociale législation et jurisprudence Résumé : Accompagnant toute réforme sociale, le droit de la, sécurité sociale est sans doute l'une des branches les plus touchées par l'inflation législative de ces dernières années. Il subit en effet les modifications systématiques de toute nouvelle réglementation dans des domaines aussi divers que le droit de la santé, le droit de la fonction publique, le droit de la famille, le droit du travail, le droit fiscal, etc.
Les nouveautés : Parmi les derniers textes intégrés : le décret du 2 juillet 2012 relatif à l'âge d'ouverture du droit à pension de vieillesse ; le décret du 9 mai 2012 relatif à la prise en charge dérogatoire par l'assurance maladie des spécialités pharmaceutiques bénéficiant d'une recommandation temporaire d'utilisation ou de certains produits et prestations ; le décret du 7 mai 2012 complétant et modifiant la liste des membres bénévoles des organismes à objet social visés à l'article D.
412-79 du Code de la sécurité sociale et modifiant ce code ; le décret du 4 mai 2012 relatif au complément de libre choix du mode de garde pour les familles monoparentales et les familles dont l'un des parents perçoit l'allocation aux adultes handicapés ; le décret du 4 mai 2012 relatif aux taux et aux modalités de calcul des cotisations d'allocations familiales et de la réduction générale de cotisations patronales de sécurité sociale ; le décret du 3 mai 2012 relatif au rachat de trimestres prévu au 1 de l'article L 634-2-1 du Code de la sécurité sociale pour les travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales ; la loi du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012.
Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=11273 Code de la sécurité sociale 2013 : Quatorzième édition [texte imprimé] / Philippe Coursier, Auteur . - Paris (France) : LexisNexis, 2012 . - 1 vol. (XCVII - 3085 p.) : Couv. ill. en coul. ; 20 cm.
ISBN : 978-2-7110-1640-2
La couverture porte en plus : "Code de la mutualité ; Financement de la sécurité sociale, protection sociale complémentaire, maladies professionnelles, retraites... ; Textes de droit européen et international" et "Mise à jour semestrielle gratuite sur http://boutique.lexisnexis.fr"
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Catégories : Droit social Mots-clés : Sécurité sociale Droit France Codes (droit) Aide sociale législation et jurisprudence Résumé : Accompagnant toute réforme sociale, le droit de la, sécurité sociale est sans doute l'une des branches les plus touchées par l'inflation législative de ces dernières années. Il subit en effet les modifications systématiques de toute nouvelle réglementation dans des domaines aussi divers que le droit de la santé, le droit de la fonction publique, le droit de la famille, le droit du travail, le droit fiscal, etc.
Les nouveautés : Parmi les derniers textes intégrés : le décret du 2 juillet 2012 relatif à l'âge d'ouverture du droit à pension de vieillesse ; le décret du 9 mai 2012 relatif à la prise en charge dérogatoire par l'assurance maladie des spécialités pharmaceutiques bénéficiant d'une recommandation temporaire d'utilisation ou de certains produits et prestations ; le décret du 7 mai 2012 complétant et modifiant la liste des membres bénévoles des organismes à objet social visés à l'article D.
412-79 du Code de la sécurité sociale et modifiant ce code ; le décret du 4 mai 2012 relatif au complément de libre choix du mode de garde pour les familles monoparentales et les familles dont l'un des parents perçoit l'allocation aux adultes handicapés ; le décret du 4 mai 2012 relatif aux taux et aux modalités de calcul des cotisations d'allocations familiales et de la réduction générale de cotisations patronales de sécurité sociale ; le décret du 3 mai 2012 relatif au rachat de trimestres prévu au 1 de l'article L 634-2-1 du Code de la sécurité sociale pour les travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales ; la loi du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012.
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Titre : Code de la sécurité sociale 2014 : Quinzième édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Coursier, Auteur Editeur : Paris [France] : LexisNexis Année de publication : 2013 Importance : 1 vol. (XCVII - 3151 p.) Présentation : Couv. ill. en coul. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1755-3 Note générale : La couv. porte en plus : "Code de la mutualité, Organisation générale, financement de la sécurité sociale, protection sociale complémentaire, risques professionnels, prestations familiales, retraites..., Textes de droit européen et international" Langues : Français (fre) Catégories : Droit social Mots-clés : Sécurité sociale Droit France Codes (droit) Aide sociale législation et jurisprudence Résumé : Accompagnant toute réforme sociale, le droit de la sécurité sociale est sans doute l'une des branches les plus touchées par l'inflation législative de dernières années. Il subit en effet les modifications Systématiques de toute nouvelle réglementation dans des domaines aussi divers que le droit de la santé, le droit de la fonction publique, le droit de la famille, le droit du travail ; et le droit fiscal, etc.
Les nouveautés Parmi les derniers textes intégrés le décret du 26 juin 2013 relatif à l'organisation et au fonctionnement des juridictions du contentieux du contrôle technique des professions de Santé (en addendum) ; la loi du 14 juin 2013 de sécurisation de l'emploi, la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe ; le décret du 26 avril 2013 relatif aux conditions d'affiliation des élus locaux au régime général de sécurité sociale ; le décret du 2 avril 2013 relatif à la fusion des caisses de base des professions libérales d'Ile-de-France et de province du régime social des indépendants ; le décret du 28 mars 2013 relatif à la déclaration sociale nominative, la loi du Ier mars 2013 portant création du contrat de génération ; le décret du 14 février 2013 relatif aux allocations de logement à Mayotte et comportant diverses dispositions relatives aux allocations de logement en métropole et dans les départements mentionnés à l'article L 751-1 du Code de la sécurité sociale la loi du 31 janvier 2013 tendant à abroger la loi numéro 2010-1127 du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l'absentéisme scolaire ; le décret du 14 janvier 2013 relatif à la revalorisation de l'allocation de logement.Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=11272 Code de la sécurité sociale 2014 : Quinzième édition [texte imprimé] / Philippe Coursier, Auteur . - Paris (France) : LexisNexis, 2013 . - 1 vol. (XCVII - 3151 p.) : Couv. ill. en coul. ; 20 cm.
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La couv. porte en plus : "Code de la mutualité, Organisation générale, financement de la sécurité sociale, protection sociale complémentaire, risques professionnels, prestations familiales, retraites..., Textes de droit européen et international"
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Catégories : Droit social Mots-clés : Sécurité sociale Droit France Codes (droit) Aide sociale législation et jurisprudence Résumé : Accompagnant toute réforme sociale, le droit de la sécurité sociale est sans doute l'une des branches les plus touchées par l'inflation législative de dernières années. Il subit en effet les modifications Systématiques de toute nouvelle réglementation dans des domaines aussi divers que le droit de la santé, le droit de la fonction publique, le droit de la famille, le droit du travail ; et le droit fiscal, etc.
Les nouveautés Parmi les derniers textes intégrés le décret du 26 juin 2013 relatif à l'organisation et au fonctionnement des juridictions du contentieux du contrôle technique des professions de Santé (en addendum) ; la loi du 14 juin 2013 de sécurisation de l'emploi, la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe ; le décret du 26 avril 2013 relatif aux conditions d'affiliation des élus locaux au régime général de sécurité sociale ; le décret du 2 avril 2013 relatif à la fusion des caisses de base des professions libérales d'Ile-de-France et de province du régime social des indépendants ; le décret du 28 mars 2013 relatif à la déclaration sociale nominative, la loi du Ier mars 2013 portant création du contrat de génération ; le décret du 14 février 2013 relatif aux allocations de logement à Mayotte et comportant diverses dispositions relatives aux allocations de logement en métropole et dans les départements mentionnés à l'article L 751-1 du Code de la sécurité sociale la loi du 31 janvier 2013 tendant à abroger la loi numéro 2010-1127 du 28 septembre 2010 visant à lutter contre l'absentéisme scolaire ; le décret du 14 janvier 2013 relatif à la revalorisation de l'allocation de logement.Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=11272 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 501682 344.440 COU Livre La Bibliothèque centrale Sciences politiques et sociales Exclu du prêt 501683 344.440 COU Livre La Bibliothèque centrale Sciences politiques et sociales Disponible 501684 344.440 COU Livre La Bibliothèque centrale Sciences politiques et sociales Disponible 501685 344.440 COU Livre La Bibliothèque centrale Sciences politiques et sociales Disponible
Titre : Droit de la famille Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Murat, Auteur Mention d'édition : 6e éd Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2013 Collection : dalloz action Importance : 1 vol. (XLIV - 1983 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-11476-4 Note générale : La couv. porte en plus : "Mariage, divorce, concubinage, pacs, filiation, adoption, nom, prénom, autorité parentale, assistance éducative, aide sociale à l'enfance, mineur étranger, protection des mineurs et majeurs vulnérables, obligations alimentaires, protection sociale de la famille, fiscalité, droit pénal, droit international privé (mariage, divorce, régime matrimonial, partenariats enregistrés, responsabilité parentale, enlèvement international d'enfant, personnes vulnérables, obligations alimentaires)"
Langues : Français (fre) Catégories : Droit social Mots-clés : Droit Droit de la famille Société Régime matrimonial Résumé : Au rythme de débats permanents, le droit de la famille ne cesse d'évoluer.
La pluralité et l'égalité des modèles familiaux le marquent aujourd'hui profondément de leur empreinte, promouvant bien souvent une contractualisation du droit, au risque de laisser croire trompeusement à un recul des spécificités du droit de la famille.
Les nombreuses réformes intervenues ces dernières années tentent souvent d'unifier et de simplifier les règles de droit applicables aux différentes familles, mais elles assurent aussi la protection des personnes les plus vulnérables et une solidarité minimale consubstantielle à la notion même de famille.
Ainsi, ce difficile équilibre entre l'ordre public familial et les aspirations des volontés individuelles a-t-il été largement réajusté ces dernières années en matière d'autorité parentale, de filiation, de divorce, de violences intrafamiliales, de successions, de libéralités, et de pacte civil de solidarité, de protection juridique des majeurs et de protection de l'enfance. La loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe en est une illustration supplémentaire.
Etudiant successivement les couples, les enfants, les charges de famille, la protection sociale, cette sixième édiition élargit la présentation classique du droit civil de la famille par les prolongements en droit international privé, droit pénal et droit fiscal.
Les débats de société contemporains sont abordés par le biais de thèmes comme l'accès aux origines, la médiation familiale, l'homoparentalité, la résidence alternée, l'enlèvement d'enfant. L'analyse rigoureuse d'une jurisprudence abondante permet d'accéder au dernier état du droit positif et les références doctrinales de confronter les points de vue.
A destination de tous les praticiens du droit de la famille : avocats, magistrats, notaires, travailleurs sociaux, conseillers familiaux, médiateurs, et acteurs publics.
Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10796 Droit de la famille [texte imprimé] / Pierre Murat, Auteur . - 6e éd . - Paris (France) : Dalloz, 2013 . - 1 vol. (XLIV - 1983 p.) : couv. ill. en coul. ; 25 cm. - (dalloz action) .
ISBN : 978-2-247-11476-4
La couv. porte en plus : "Mariage, divorce, concubinage, pacs, filiation, adoption, nom, prénom, autorité parentale, assistance éducative, aide sociale à l'enfance, mineur étranger, protection des mineurs et majeurs vulnérables, obligations alimentaires, protection sociale de la famille, fiscalité, droit pénal, droit international privé (mariage, divorce, régime matrimonial, partenariats enregistrés, responsabilité parentale, enlèvement international d'enfant, personnes vulnérables, obligations alimentaires)"
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit social Mots-clés : Droit Droit de la famille Société Régime matrimonial Résumé : Au rythme de débats permanents, le droit de la famille ne cesse d'évoluer.
La pluralité et l'égalité des modèles familiaux le marquent aujourd'hui profondément de leur empreinte, promouvant bien souvent une contractualisation du droit, au risque de laisser croire trompeusement à un recul des spécificités du droit de la famille.
Les nombreuses réformes intervenues ces dernières années tentent souvent d'unifier et de simplifier les règles de droit applicables aux différentes familles, mais elles assurent aussi la protection des personnes les plus vulnérables et une solidarité minimale consubstantielle à la notion même de famille.
Ainsi, ce difficile équilibre entre l'ordre public familial et les aspirations des volontés individuelles a-t-il été largement réajusté ces dernières années en matière d'autorité parentale, de filiation, de divorce, de violences intrafamiliales, de successions, de libéralités, et de pacte civil de solidarité, de protection juridique des majeurs et de protection de l'enfance. La loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe en est une illustration supplémentaire.
Etudiant successivement les couples, les enfants, les charges de famille, la protection sociale, cette sixième édiition élargit la présentation classique du droit civil de la famille par les prolongements en droit international privé, droit pénal et droit fiscal.
Les débats de société contemporains sont abordés par le biais de thèmes comme l'accès aux origines, la médiation familiale, l'homoparentalité, la résidence alternée, l'enlèvement d'enfant. L'analyse rigoureuse d'une jurisprudence abondante permet d'accéder au dernier état du droit positif et les références doctrinales de confronter les points de vue.
A destination de tous les praticiens du droit de la famille : avocats, magistrats, notaires, travailleurs sociaux, conseillers familiaux, médiateurs, et acteurs publics.
Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=10796 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 501625 346.440 15 MUR Livre La Bibliothèque centrale Sciences politiques et sociales Exclu du prêt
Titre : Rapport mondial sur le développement humain 2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : PNUD, Auteur ; Mark Malloch Brown, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck université Année de publication : 2000 Importance : 1 vol. (XIII - 290 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 28 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-3472-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit social Mots-clés : Mondialisation Pauvreté Développement économique Droits de l'homme Droits économiques et sociaux Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5301 Rapport mondial sur le développement humain 2000 [texte imprimé] / PNUD, Auteur ; Mark Malloch Brown, Préfacier, etc. . - Bruxelles (Belgique) : De Boeck université, 2000 . - 1 vol. (XIII - 290 p.) : couv. ill. en coul. ; 28 cm.
ISBN : 978-2-8041-3472-3
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 201577 P201577 Livre La Bibliothèque centrale Périodique Exclu du prêt PermalinkRépertoire des actes de droit communautaire en vigueur, Vol. 1. Répertoire analytique / Communautés européennes (Paris, France)
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