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Titre : Droit d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Vivant, Auteur ; Jean-Michel Bruguière, Auteur Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2009 Collection : Précis droit privé Importance : 1 vol. (XII-814 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07098-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit Mots-clés : Propriété intellectuelle droit d'auteur production littéraire exploitation du droit reconnaissance du droit Index. décimale : 341.758 Propriété intellectuelle Résumé : Appréhendant avec logiciel ou compositions florales des objets bien éloignés du poème ou de l'opéra, le droit d'auteur n'est plus ce qu'il était naguère encore. Élément majeur d'une économie de l'immatériel, il doit aujourd'hui être considéré tout autant comme un instrument de maîtrise d'un marché que comme un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Bien évidemment placé sous les feux du droit communautaire, il est également pris dans le grand jeu de la mondialisation.
Le présent ouvrage présente ainsi une vision pleinement contemporaine de la matière. Sans en ignorer pour autant tous les acquis, il entend, en effet, présenter le droit d'auteur tel qu'il est et tel qu'il est pratiqué dans la réalité.
Construit sur un classique plan bipartite, explorant tour à tour la reconnaissance et la mise en oeuvre du droit, ce précis s'intéresse à l'objet du droit d'auteur, à ses titulaires, aux prérogatives qui y sont attachées, tout comme aux "contrats d'auteur", à la gestion collective ou à l'action en contrefaçon. Il le fait d'un regard alliant classicisme et modernité et l'on y trouvera par exemple des développements sur le contrat d'édition mais aussi sur les "licences libres".Note de contenu :
Bibliogr. p. [XI]-XII. Notes bibliogr.
IndexPermalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12110 Droit d'auteur [texte imprimé] / Michel Vivant, Auteur ; Jean-Michel Bruguière, Auteur . - Paris (France) : Dalloz, 2009 . - 1 vol. (XII-814 p.) ; 21 cm. - (Précis droit privé) .
ISBN : 978-2-247-07098-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Mots-clés : Propriété intellectuelle droit d'auteur production littéraire exploitation du droit reconnaissance du droit Index. décimale : 341.758 Propriété intellectuelle Résumé : Appréhendant avec logiciel ou compositions florales des objets bien éloignés du poème ou de l'opéra, le droit d'auteur n'est plus ce qu'il était naguère encore. Élément majeur d'une économie de l'immatériel, il doit aujourd'hui être considéré tout autant comme un instrument de maîtrise d'un marché que comme un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Bien évidemment placé sous les feux du droit communautaire, il est également pris dans le grand jeu de la mondialisation.
Le présent ouvrage présente ainsi une vision pleinement contemporaine de la matière. Sans en ignorer pour autant tous les acquis, il entend, en effet, présenter le droit d'auteur tel qu'il est et tel qu'il est pratiqué dans la réalité.
Construit sur un classique plan bipartite, explorant tour à tour la reconnaissance et la mise en oeuvre du droit, ce précis s'intéresse à l'objet du droit d'auteur, à ses titulaires, aux prérogatives qui y sont attachées, tout comme aux "contrats d'auteur", à la gestion collective ou à l'action en contrefaçon. Il le fait d'un regard alliant classicisme et modernité et l'on y trouvera par exemple des développements sur le contrat d'édition mais aussi sur les "licences libres".Note de contenu :
Bibliogr. p. [XI]-XII. Notes bibliogr.
IndexPermalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12110 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01490f 341.758 VIV Livre UFR ECOMIJ Droit Exclu du prêt
Titre : Droit d'auteur et droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe Caron, Auteur Editeur : Paris : LexisNexis, Litec Année de publication : 2006 Collection : Manuels Importance : 1 vol. (XII-508 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0668-7 Langues : Français (fre) Catégories : Droit Mots-clés : Propriété intellectuelle droit d'auteur droit voisin protection des créations défense des droits droit des producteurs Index. décimale : 341.758 Propriété intellectuelle Résumé : Le droit d'auteur a pour objet de protéger les œuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent, comme l'illustre l'importante loi du 1er août 2006. Confronté au droit communautaire et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier les intérêts des auteurs avec ceux des producteurs, sans pour autant oublier les revendications des consommateurs.
Plus que jamais, le droit d'auteur est à la croisée des chemins. Le présent ouvrage propose une présentation tant du droit d'auteur français et communautaire (1re partie) que de ses droits voisins (2e partie) qui allie pratique et théorie. La matière est analysée d'une façon synthétique, mais aussi critique, à travers les grands thèmes que sont l'objet de la protection, la titularité des droits, les prérogatives de l'auteur, la mise en œuvre des droits à travers le contrat et la gestion collective, sans oublier la défense des droits par l'action en contrefaçon.
Ce manuel est destiné aux étudiants, aux praticiens du droit d'auteur (avocats, juristes d'entreprise, magistrats), aux universitaires et à toute personne qui se passionne pour ce droit des belles formes qu'est le droit d'auteur.Note de contenu : Bibliogr. p. 475-477. Notes bibliogr.
IndexPermalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12106 Droit d'auteur et droits voisins [texte imprimé] / Christophe Caron, Auteur . - Paris : LexisNexis, Litec, 2006 . - 1 vol. (XII-508 p.) ; 24 cm. - (Manuels) .
ISBN : 978-2-7110-0668-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Mots-clés : Propriété intellectuelle droit d'auteur droit voisin protection des créations défense des droits droit des producteurs Index. décimale : 341.758 Propriété intellectuelle Résumé : Le droit d'auteur a pour objet de protéger les œuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent, comme l'illustre l'importante loi du 1er août 2006. Confronté au droit communautaire et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier les intérêts des auteurs avec ceux des producteurs, sans pour autant oublier les revendications des consommateurs.
Plus que jamais, le droit d'auteur est à la croisée des chemins. Le présent ouvrage propose une présentation tant du droit d'auteur français et communautaire (1re partie) que de ses droits voisins (2e partie) qui allie pratique et théorie. La matière est analysée d'une façon synthétique, mais aussi critique, à travers les grands thèmes que sont l'objet de la protection, la titularité des droits, les prérogatives de l'auteur, la mise en œuvre des droits à travers le contrat et la gestion collective, sans oublier la défense des droits par l'action en contrefaçon.
Ce manuel est destiné aux étudiants, aux praticiens du droit d'auteur (avocats, juristes d'entreprise, magistrats), aux universitaires et à toute personne qui se passionne pour ce droit des belles formes qu'est le droit d'auteur.Note de contenu : Bibliogr. p. 475-477. Notes bibliogr.
IndexPermalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12106 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00222f 341.758 CAR Livre UFR ECOMIJ Droit Exclu du prêt
Titre : Droit des marques : signes distinctifs, noms de domaines Type de document : texte imprimé Auteurs : André R. Bertrand, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2005 Collection : dalloz action Importance : 1 vol. (XX-523 p.) Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06066-5 Note générale : La couv. porte en plus : "Origine-évolution-nature, marque valide, marques notoires et renommées, marques collectives, enregistrement-renouvellement, droits conférés-perte du droit, défense-contrefaçon, marque communautaire, protection internationale, raison et dénomination sociale, nom commercial- enseigne" Langues : Français (fre) Catégories : Droit Mots-clés : Propriété intellectuelle droit des marques proctection des marques droit de marque marque communautaire Index. décimale : 341.758 Propriété intellectuelle Résumé : La validité des marques françaises ou communautaires, leur notoriété, leur contrefaçon doivent aujourd'hui être appréciées au regard de la directive et du règlement, et de la jurisprudence dégagée depuis la fin des années 90 par le Tribunal de première instance des Communautés européennes, de la Cour de justice des Communautés européennes, ainsi que de l'Office d'harmonisation du Marché intérieur.
Par ailleurs, le nom de domaine a fait son apparition parmi les signes distinctifs, à côté des dénominations et des raisons sociales, des noms commerciaux et des enseignes.
Le régime nouveau et étendu de la matière est étudié dans cet ouvrage approfondi, enrichi par l'analyse de centaines de décisions pertinentes.
Des réponses sont ainsi apportées aux questions, tant théoriques que factuelles, que se posent les praticiens, avocats, juristes d'entreprises, conseils en propriété industrielle, comme de nombreux dirigeants d'entreprises.Note de contenu : Index Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12085 Droit des marques : signes distinctifs, noms de domaines [texte imprimé] / André R. Bertrand, Auteur . - 2e éd. . - Paris (France) : Dalloz, 2005 . - 1 vol. (XX-523 p.) ; 26 cm. - (dalloz action) .
ISBN : 978-2-247-06066-5
La couv. porte en plus : "Origine-évolution-nature, marque valide, marques notoires et renommées, marques collectives, enregistrement-renouvellement, droits conférés-perte du droit, défense-contrefaçon, marque communautaire, protection internationale, raison et dénomination sociale, nom commercial- enseigne"
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Mots-clés : Propriété intellectuelle droit des marques proctection des marques droit de marque marque communautaire Index. décimale : 341.758 Propriété intellectuelle Résumé : La validité des marques françaises ou communautaires, leur notoriété, leur contrefaçon doivent aujourd'hui être appréciées au regard de la directive et du règlement, et de la jurisprudence dégagée depuis la fin des années 90 par le Tribunal de première instance des Communautés européennes, de la Cour de justice des Communautés européennes, ainsi que de l'Office d'harmonisation du Marché intérieur.
Par ailleurs, le nom de domaine a fait son apparition parmi les signes distinctifs, à côté des dénominations et des raisons sociales, des noms commerciaux et des enseignes.
Le régime nouveau et étendu de la matière est étudié dans cet ouvrage approfondi, enrichi par l'analyse de centaines de décisions pertinentes.
Des réponses sont ainsi apportées aux questions, tant théoriques que factuelles, que se posent les praticiens, avocats, juristes d'entreprises, conseils en propriété industrielle, comme de nombreux dirigeants d'entreprises.Note de contenu : Index Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12085 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00221f 341.758 BER Livre UFR ECOMIJ Droit Exclu du prêt
Titre : Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, 2004 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Vivant Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2004 Collection : Grands arrêts Importance : 1 vol. (XIV-448 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05401-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit Mots-clés : Propriété intellectuelle protection des auteurs production droit d'auteurs marques Index. décimale : 341.758 Propriété intellectuelle Résumé : Ces grands arrets recouvrent en effet, par un classement thematique, la propriete litteraire et artistique, mais aussi la propriete industrielle a travers le droit des brevets, le droit des marques, la contrefacon, les dessins et modeles, les obtentions vegetales...
Ils offrent egalement un apercu de l'incidence du droit de l Union europeenne sur la matiere, ce dernier ayant parfois tendance a privilegier l'economie par rapport a la culture.
Ils permettent aussi de tenir compte de l'evolution recente de cette matiere, tres vivante, liee souvent a la mondialisation de l'economie, et a la societe d'information qui se manifeste par de nouvelles techniques de reproduction et de communication.Note de contenu : Index Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12083 Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, 2004 [texte imprimé] / Michel Vivant . - Paris (France) : Dalloz, 2004 . - 1 vol. (XIV-448 p.) ; 21 cm. - (Grands arrêts) .
ISBN : 978-2-247-05401-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Mots-clés : Propriété intellectuelle protection des auteurs production droit d'auteurs marques Index. décimale : 341.758 Propriété intellectuelle Résumé : Ces grands arrets recouvrent en effet, par un classement thematique, la propriete litteraire et artistique, mais aussi la propriete industrielle a travers le droit des brevets, le droit des marques, la contrefacon, les dessins et modeles, les obtentions vegetales...
Ils offrent egalement un apercu de l'incidence du droit de l Union europeenne sur la matiere, ce dernier ayant parfois tendance a privilegier l'economie par rapport a la culture.
Ils permettent aussi de tenir compte de l'evolution recente de cette matiere, tres vivante, liee souvent a la mondialisation de l'economie, et a la societe d'information qui se manifeste par de nouvelles techniques de reproduction et de communication.Note de contenu : Index Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12083 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00223f 341.758 VIV Livre UFR ECOMIJ Droit Exclu du prêt
