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346.015 Droit de la familleOuvrages de la bibliothèque en indexation 346
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Titre : Code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Henry, Collaborateur ; François Jacob, Auteur ; Guy Venandet, Auteur ; Alice Tisserand, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2001 Collection : Mégacode Importance : 1 vol. (XIX-2498-4 p.) Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04056-8 Note générale : La p. de couv. porte en plus : "Annotations extraites des bases de données juridiques", "Texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations" Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil Mots-clés : Code civil droit civil la nationalité actes d'état civil domicile autorité parental Index. décimale : 346 Droit-code Civil Résumé : Le Mégacode civil poursuit depuis 1995 un objectif inchangé, offrir aux utilisateurs intensifs du Code civil un supplément de substance juridique qui ne figure dans aucun autre ouvrage : * Dans une zone d'annotations spécifique, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la Cour de cassation et des décisions isions inédites des juridictions du fond, révélée par l'interrogation méthodique des bases de données juridiques. Il offre de ce fait aux praticiens du droit un arsenal inégalé d'illustrations, de références et d'arguments. * En fin d'ouvrage, le Mégacode civil comporte un recueil d'une vingtaine des principales Conventions internationales de droit privé, très utiles mais d'accès difficile, au premier rang desquelles la Convention européenne des droits de l'homme et la Convention internationale des droits de l'enfant. L'édition 2001 est à jour, comme celle du " petit " code (elle reprend à l'identique), des réformes les plus récentes : PACS, preuve électronique, prestation compensatoire (en Addendum, après les tables). Note de contenu :
IndexPermalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12055 Code civil [texte imprimé] / Xavier Henry, Collaborateur ; François Jacob, Auteur ; Guy Venandet, Auteur ; Alice Tisserand, Auteur . - 4e éd. . - Paris (France) : Dalloz, 2001 . - 1 vol. (XIX-2498-4 p.) ; 26 cm. - (Mégacode) .
ISBN : 978-2-247-04056-8
La p. de couv. porte en plus : "Annotations extraites des bases de données juridiques", "Texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations"
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit civil Mots-clés : Code civil droit civil la nationalité actes d'état civil domicile autorité parental Index. décimale : 346 Droit-code Civil Résumé : Le Mégacode civil poursuit depuis 1995 un objectif inchangé, offrir aux utilisateurs intensifs du Code civil un supplément de substance juridique qui ne figure dans aucun autre ouvrage : * Dans une zone d'annotations spécifique, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la Cour de cassation et des décisions isions inédites des juridictions du fond, révélée par l'interrogation méthodique des bases de données juridiques. Il offre de ce fait aux praticiens du droit un arsenal inégalé d'illustrations, de références et d'arguments. * En fin d'ouvrage, le Mégacode civil comporte un recueil d'une vingtaine des principales Conventions internationales de droit privé, très utiles mais d'accès difficile, au premier rang desquelles la Convention européenne des droits de l'homme et la Convention internationale des droits de l'enfant. L'édition 2001 est à jour, comme celle du " petit " code (elle reprend à l'identique), des réformes les plus récentes : PACS, preuve électronique, prestation compensatoire (en Addendum, après les tables). Note de contenu :
IndexPermalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12055 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00366f 346 HEN Livre UFR ECOMIJ Droit Exclu du prêt Code civil de la république populaire de Pologne
Titre : Code civil de la république populaire de Pologne Type de document : texte imprimé Auteurs : Maciej Szepietowski, Traducteur ; Witold Czachórski, Editeur scientifique ; Jan Wasilkowski, Préfacier, etc. Editeur : Varsovie : Wydawnictwo Prawnicze Année de publication : 1966 Importance : 1 vol. (301 p.) Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil Mots-clés : Code civil code civil polonais les personnes propriété obligations créancier Index. décimale : 346 Droit-code Civil Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=11965 Code civil de la république populaire de Pologne [texte imprimé] / Maciej Szepietowski, Traducteur ; Witold Czachórski, Editeur scientifique ; Jan Wasilkowski, Préfacier, etc. . - Varsovie : Wydawnictwo Prawnicze, 1966 . - 1 vol. (301 p.) ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit civil Mots-clés : Code civil code civil polonais les personnes propriété obligations créancier Index. décimale : 346 Droit-code Civil Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=11965 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00354f 346 SZE Livre UFR ECOMIJ Droit Exclu du prêt
Titre : Le code civil de la république de Russie 1964 Type de document : texte imprimé Auteurs : René DEKKERS, Auteur ; CENTRE NATIONAL POUR L\'ETUDE DES ETATS DE L'EST, Auteur Editeur : Bruxelles : Institut de sociologie Année de publication : 1964 Importance : 1 vol. (180 p.) Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil Mots-clés : Drit civil règles fondamentaux actes juridiques droit de propriété les obligations Index. décimale : 346 Droit-code Civil Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12050 Le code civil de la république de Russie 1964 [texte imprimé] / René DEKKERS, Auteur ; CENTRE NATIONAL POUR L\'ETUDE DES ETATS DE L'EST, Auteur . - Bruxelles : Institut de sociologie, 1964 . - 1 vol. (180 p.) ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit civil Mots-clés : Drit civil règles fondamentaux actes juridiques droit de propriété les obligations Index. décimale : 346 Droit-code Civil Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12050 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00351f 346 DEK Livre UFR ECOMIJ Droit Exclu du prêt
Titre : Codes annotés de l'Ile Maurice : code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : L.E. Venchard, Auteur Editeur : Nouvelle Zélande : Best Graphics Année de publication : 1995 Importance : 1 vol. (731 p.) Format : 22 cm Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil Mots-clés : Droit civil code annoté les obligations actes juridiques Index. décimale : 346 Droit-code Civil Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12052 Codes annotés de l'Ile Maurice : code civil [texte imprimé] / L.E. Venchard, Auteur . - Nouvelle Zélande : Best Graphics, 1995 . - 1 vol. (731 p.) ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit civil Mots-clés : Droit civil code annoté les obligations actes juridiques Index. décimale : 346 Droit-code Civil Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12052 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00357f 346 VEN Livre UFR ECOMIJ Droit Exclu du prêt 00358f 346 VEN Livre UFR ECOMIJ Droit Exclu du prêt 00359f 346 VEN Livre UFR ECOMIJ Droit Disponible
Titre : Le droit civil algérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Ahmed Lourdjane, Auteur Editeur : Paris [France] : l'Harmattan Année de publication : 1985 Importance : 1 vol. (183 p.) Présentation : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85802-385-1 Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil Mots-clés : Droit civil droit civil algérien lois constitutionnelles les personnes juridiques les personnes morales sources d'obligations contrat Index. décimale : 346 Droit-code Civil Note de contenu : Index Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12255 Le droit civil algérien [texte imprimé] / Ahmed Lourdjane, Auteur . - Paris (France) : l'Harmattan, 1985 . - 1 vol. (183 p.) : 23 cm.
ISBN : 978-2-85802-385-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit civil Mots-clés : Droit civil droit civil algérien lois constitutionnelles les personnes juridiques les personnes morales sources d'obligations contrat Index. décimale : 346 Droit-code Civil Note de contenu : Index Permalink : http://biblio.uadb.edu.sn/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=12255 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00360f 346 LOU Livre UFR ECOMIJ Droit Exclu du prêt PermalinkPermalinkPermalink
